Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEET ANGEL'S
YANIS RECORDS HELLA PUBLISHING, (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3277714
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2014
SWEET ANGEL\'S de YANIS RECORDS HELLA PUBLISHING

Présentation de la marque SWEET ANGEL'S

Déposée le 4 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANIS RECORDS HELLA PUBLISHING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET ANGEL'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) YANIS RECORDS HELLA PUBLISHING domicilié(e) 45, avenue Victor Hugo, Bâtiment 219,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 377 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.

La marque SWEET ANGEL'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET ANGEL'S est expirée depuis le 4 mars 2014.

YANIS RECORDS HELLA PUBLISHING a également déposé les autres marques suivantes : LORD'S ANGELS


YANIS RECORDS HELLA PUBLISHING, (Société à responsabilité limitée) - 45, avenue Victor Hugo, Bâtiment 219,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 444377030


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, audiovisuels, supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images, supports d'informations impressionnés, cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, disques compacts, vidéodisques, disques optiques, disques optiques numériques, disques vidéo digital (DVD), cartes électroniques, cartes de jeux électroniques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, programmes d'ordinateurs, programmes et jeux interactifs télévisuels et ou audiovisuels, jeux électroniques utilisés avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, jeux sur disques compacts, sur disques optiques numériques, disques compacts numériques. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; imprimés, revues, journaux, livres, manuels, brochures, albums, publications, affiches, cartes postales, décalcomanies, dessin, images, articles de papeterie, stylos, étiquettes non en tissus, gommes à effacer, crayons, dossiers (papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; autocollants (articles de papeterie) ; enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie) ; fournitures scolaires. Vêtements, chaussures, chapellerie. Costumes de bain ; maillots de bain ; bandanas (foulards), foulards, bandeaux pour la tête (habillement) ; bottes, bottines, caleçons, casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussons ; chemises ; collants ; jupes ; robes ; pantalons ; tee-shirts ; pulls overs ; chandails ; sous vêtements ; manteaux ; imperméables ; parkas, vestes. Jeux ; jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; cartes à jouer ; jeux de sociétés ; jeux de cartes. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, activités culturelles et sportives, montage et productions de programmes audiovisuels et multimédias, réalisation, production de programmes d'information, de divertissements radiophoniques et télévisés, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours, services de composition musicale, services de discothèques, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, production de films, information en matière de divertissement, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation de spectacles (services d'imprésarios), production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.